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STATUTS

STATUTSArticle 1erIl est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 19 avril1908, ayant pour titre : <<Rencontre Loisirs Boust >> Sa durée est illimitée.Article 2 - ObjetCette association a pour but :Permettre à ses adhérents par la rencontre et la convivialité la réalisation et la pratique en commun d’activités dans le domaine des loisirs, de la culture, du temps libre et de la vie quotidienne.Article 3 – Siège socialLe siège social est fixé au centre Socioculturel Saint-Antoine à BOUST 57570.Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration ; la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.Article 4 - CompositionL'association se compose de :Membres d'honneur ;Membres bienfaiteurs ;Membres actifs ou adhérents.Article 5 – AdmissionPour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Il faut également acquitter une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale.Article 6 – MembresSont membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association. Sont membres bienfaiteurs les personnes qui versent un don ou une subvention annuelle.Sont membres actifs ou adhérents ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation fixée tous les ans par l’Assemblée générale. Article 7 – RadiationLa qualité de membre de l’association se perd par :a) la démission ;b) le décès ;c) la radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.Article 8 - RessourcesLes ressources de l'association comprennent :1°) Le montant des droits d'entrée et des cotisations ;2°) Les subventions de l'Etat, des régions, des départements, des communes, etc.3°) Les recettes des activités de l’association.Article 9 – Conseil d'administrationL'association est dirigée par un conseil de 7 membres minimum choisis parmi les actifs ou adhérents. Ils sont élus pour une année par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres, un bureau composé de :- un président ;- un ou plusieurs vice-présidents s’il y a lieu.- un secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire adjoint ;- un trésorier et, si besoin est, un trésorier adjoint.- un ou plusieurs assesseursLe conseil est renouvelé tous les ans. En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.Article 10 – Réunion du conseil d'administrationLe conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.Article 11 – Assemblée générale ordinaireL'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils y soient affiliés. L'assemblée générale ordinaire se réunit chaque année à une date fixée par le conseil d’administration. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations.Le président, assisté des membres du comité, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant. Ne devront être traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante.Ne prennent part aux délibérations que les adhérents à jour de cotisation.Tout adhérent absent le jour de l’assemblée générale peut donner son pouvoir à un autre adhérent, toutefois un adhérent ne pourra être porteur de plus de deux pouvoirs.Article 12 – Assemblée générale extraordinaireSi besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 11.Article 13 – Règlement intérieurUn règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.Article 14 – DissolutionEn cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu à une autre association ayant ou défendant les mêmes buts Fait à Boust le 23 avril 2009